OD PARTICIPATIONS (FRANCE), Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3440367
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2026
Présentation de la marque LE LIVRE VERT DU BUREAU
Déposée le 12 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OD PARTICIPATIONS (FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE LIVRE VERT DU BUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-33 du 18 août 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OD PARTICIPATIONS (FRANCE domicilié(e) 126, avenue du Poteau - 60300 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 583 294 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 66, rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque LE LIVRE VERT DU BUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OD PARTICIPATIONS (FRANCE), Société par actions simplifiée - 126, avenue du Poteau - 60300 - SENLIS - France - SIREN 448583294
CABINET PLASSERAUD - 66, rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33
Inscription le 6 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673445 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06
Inscription le 12 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°674446 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-12
Inscription le 12 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674445 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-12
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2016 n°2624729 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-27
Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; claviers pour ordinateurs ; souris et tapis de souris pour ordinateurs ; moniteurs pour ordinateurs ; enceintes pour ordinateurs ; écrans pour ordinateurs ; filtres d'écrans pour ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; imprimantes ; télécopieurs ; vidéoprojecteurs ; rétroprojecteurs ; téléphones filaires, téléphones sans fil, téléphones portables, dispositifs mains libres pour téléphones portables ; graveurs ; caméras video ; scanneurs ; photocopieurs ; machines à dicter ; onduleurs de tension et de courant électrique ; prises électriques ; calculatrices et machines à calculer ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports magnétiques, optiques et audionumériques d'enregistrement, de stockage des sons, images, données ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils et instruments photographiques ; ordinateurs de poche ; assistant numérique personnel (PDA) ; agendas électroniques ; cartes réseau ; câbles électriques ; casques à écouteurs ; piles ; repose-poignets pour matériel informatique.Papier, carton ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie et l'emballage ; liquides correcteurs ; matériel pour les artistes ; machines à écrire ; appareils pour plastifier des documents ; rubans encreurs ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; attaches parisiennes, attaches pour classeurs ; rubans pour imprimantes ; étiquettes ; appareils à main à étiqueter ; chemises pour documents ; classeurs ; pochettes ; protèges documents ; intercalaires ; parapheurs ; classeurs ; cahiers et blocs notes ; agendas ; carnets ; répertoires ; produits de l'imprimerie ; livres ; plans et guides ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; stylos ; crayons ; gommes à effacer ; déchiqueteurs de papier ; perforateurs de bureau ; tampons encreurs ; machines à cacheter de bureau ; enveloppes ; règles et équerres à dessin ; presses à agrafer et agrafes de bureau ; sous-main.Meubles ; meubles de bureau ; armoires ; bureaux ; tableaux d'affichage ; tablettes de rangement ; rayonnages ; rayons de meubles ; chaises (sièges) ; fauteuils ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; repose-pieds ; corbeilles non métalliques ; porte-parapluies ; porte-manteaux et cintres pour vêtements ; présentoirs.Recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement des déchets (transformation) ; traitement du papier.Services d'études et de réalisation de projets techniques dans le domaine des déchets depuis leur collecte jusqu'à leur traitement et leur valorisation ; consultations sur la protection de l'environnement ; recherche scientifique et industrielle dans les domaines de la protection de l'environnement et du traitement des déchets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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